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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CALSAT
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CALSAT ACTE II SCENE III
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALSAT ACTE II SCENE III
CALSAT S.A.

Numéro de dépôt :
1619230
Date de dépôt :
16/11/1988
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
16/11/1998
CALSAT ACTE II SCENE III de CALSAT

Présentation de la marque CALSAT ACTE II SCENE III

Déposée le 16 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CALSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « CALSAT ACTE II SCENE III » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALSAT domicilié(e) RUE DU CHATEAU D'EAU, 42153 RIORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CALSAT Jean-Michel - France.

La marque CALSAT ACTE II SCENE III a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CALSAT a également déposé les autres marques suivantes : CAMPAGNE PREMIERE , LA FEE MARABOUTEE


CALSAT S.A. - RUE DU CHATEAU D'EAU, 42153 RIORGES - France


Mr CALSAT Jean-Michel - France


Inscription le 4 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°201845 - Publication au BOPI 1996-06-04

Tissus et notamment tissus tricotés, articles habillement, articles textiles, non compris dans d'autres classes, vêtements toutes catégories

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.